Norme IAS 16
Publication
La dernière version révisée d'IAS 16 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003. Cependant, cette norme a fait l'objet de nombreux amendements, dont certains ont été adoptés au niveau européen.
Au niveau de l’Union Européenne
Le 3 novembre 2008, la CE a regroupé en un seul texte par le règlement CE n° 1126/2008 du 3 novembre 2008, les normes et interprétations adoptées intégralement dans la Communauté le 15 octobre 2008. La norme IAS 16 a été adoptée antérieurement par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004, qui est intégrée dans le règlement de 2008.
D’autres amendements publiés par l’IASB ont été adoptés par la CE :
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Les amendements à IAS 16 et IAS 41 intitulés « Agriculture : Plantes productrices » adoptés par le règlement (UE) n° 2015/2113 du 23 novembre 2015 ;
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Les amendements à IAS 16 et IAS 38 intitulés « Clarification sur les modes d’amortissement acceptables adoptés par le règlement (UE) n° 2015/2231 du 3 décembre 2015 ;
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Les amendements à IAS 16 intitulés « Produit antérieur à l’utilisation prévue » adoptés par le règlement (UE) n° 2021/1080 du 28 juin 2021.
Ces règlements se trouvent dans les pièces jointes.
Par ailleurs, d’autres règlements européens ont impacté IAS 16. Ils sont répertoriés dans le fichier intitulé : Autres IAS 16.
Ias16 regl 1126-2008.pdf
Amend ias 16 reg 2015-2113.pdf
Amend ias 16 reg 2015-2231.pdf
Amend ias 16 reg 2021-1080.pdf
Autres ias 16.pdf