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NEP-560. Événements postérieurs à la clôture de l’exercice
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1 documentPublié le vendredi 8 septembre 2023
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NEP
Cette norme d'exercice professionnel a été homologuée par arrêté du 27 juillet 2023 publié au J.O. n° 0179 du 4 août 2023 (article A. 823-19 du code de commerce). Elle remplace la NEP 560 homologuée par arrêté du 21 juin 2011.
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Cette norme d'exercice professionnel a été homologuée par arrêté du 27 juillet 2023 publié au J.O. n° 0179 du 4 août 2023 (article A. 823-19 du code de commerce). Elle remplace la NEP 560 homologuée par arrêté du 21 juin 2011.
Publié le vendredi 8 septembre 2023