Norme IFRS 1

Publication

Au niveau de l’IASB

La norme IFRS 1 a été publiée par l’IASB le 27 novembre 2008. Consécutivement à la version publiée par l'IASB en 2008, l'IASB a publié d'autres amendements venant modifier la norme IFRS 1, dont certains ont été adoptés au niveau européen.

Par ailleurs, les amendements suivants non encore adoptés par l'UE ont été publiés par l'IASB :

• Le 18 juillet 2024, l'IASB a publié les amendements intitulés « Hedge accounting by a First-time adopter » (volume 11 des améliorations annuelles). Ces amendements sont applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026 au niveau de l’IASB. Une application anticipée est autorisée.

Au niveau de l’Union Européenne

La CE avait regroupé en un seul texte par le règlement CE n° 1126/2008 du 3 novembre 2008 les normes et interprétations adoptées intégralement dans la Communauté jusqu’au 15 octobre 2008. Puis, ce règlement a été modifié par le règlement CE n°2023-1803 du 13 août 2023, publié au JOUE le 26/09/2023, afin d’inclure les normes et interprétations connexes publiées ou adoptées par l’IASB et adoptées par la Commission jusqu’au 8 septembre 2022. Ce nouveau règlement a abrogé le précédent règlement CE n°1126-2008. Les références faites au règlement abrogé s’entendent comme des références au règlement n°2023-1803.

Ces règlements se trouvent dans les pièces jointes.

Par ailleurs, d’autres règlements européens ont impacté IFRS 1. Ils sont répertoriés dans le fichier intitulé : Autres IFRS 1.

Par ailleurs, plusieurs interprétations font également référence à IFRS 1 : IFRIC 12.