Approche d’audit d’une fonction ou d’une activité externalisée dans le cadre de la mission de certification des comptes d’un organisme d’assurance et de réassurance
Face à l’importance croissante que revêtent, dans le secteur de l’assurance les fonctions externalisées, qui ont fait, par ailleurs, l’objet récemment de recommandations de la part de l’ACPR auprès des organismes d’assurance et d’une récente instruction de l’ACPR, une adaptation de l’approche d’audit s’avère nécessaire.
C’est l’objet de cette note, qui propose des éléments d'orientation dans les situations de fonctions externalisées hors groupe (les fonctions externalisées au sein d’un groupe faisant l’objet d’une Note d’Information XIX - « Le commissaire aux comptes et l’audit d’une entité ayant recours aux services d’une CSP au sein d’un groupe »).
Un arbre de décision, dont chaque étape est détaillée, retrace la démarche du commissaire aux comptes en fonction des situations rencontrées.